Ordres du jour et procès-verbaux 2021
Réunion extraordinaire 6 décembre à 18h - Ordre du jour
Réunion ordinaire 15 novembre à 19h - Ordre du jour
Ordres du jour et procès-verbaux 2019
Réunion extraordinaire 9 décembre à 18h30
Réunion ordinaire 18 novembre à 19h
Réunion ordinaire 21 octobre à 19h
Réunion extraordinaire 8 octobre à 18h
Réunion ordinaire 16 septembre à 19 h
Réunion ordinaire 26 août à 19 h
Réunion ordinaire 17 juin à 19 h
Réunion extraordinaire 17 juin à 17 h 30
Réunion ordinaire 21 mai à 19 h
Réunion extraordinaire 14 mai à 18 h
Réunion extraordinaire 24 avril à 18 h
Réunion ordinaire 15 avril à 19 h
Réunion ordinaire 18 mars à 19 h
Réunion ordinaire 19 février à 19 h
Réunion ordinaire 22 janvier à 19 h
Arrêtés proposés
Arrêtés
A-01-2021: Arrêté concernant la procédure des réunions du conseil de la Communauté rurale Beaubassin-est
A-04: Arrêté concernant la composition du conseil municipal de la Communauté rurale Beaubassin-est
A-05: Arrêté concernant le code de déontologie du conseil de la Communauté rurale Beaubassin-est
A-10: Arrêté concernant le Directeur général.pdf
09-1: Plan rural
Arrêtés Modifiant le Plan rural
07-1D : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural
07-1C : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural
07-1A : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural
09-1JJ : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural
09-1CC : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural
09-1BB : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural
09-1: Carte de zonage
09-2: Construction
2009-03: Permettant la prestation de services
2009-03A: Modifiant l’arrêté permettant la prestation de services
2009-03B: Modifiant l’arrêté permettant la prestation de services
2009-04: Collecte et élimination des déchets
2009-04A: Modifiant l'arrêté concernant la collecte et l'élimination des déchets
2009-04B: Modifiant l'arrêté concernant la collecte et l'élimination des déchets
2011-01: Plan de mesures d'urgence
2011-03: Service de protection contre les incendies
2016-01: Arrêté concernant les lieux inesthétiques et dangereux
Politiques
P01-2021: Politique des dépenses du conseil.pdf
P02-2020: Politique d’acquisition ou suppression de services (services sélectifs)
P03: Politique de comités 2019.pdf
P04-2020: Politique d’éclairage de rues et d’installations récréatives
P06: Politique d’achat ou vente de biens ou de services
10-04: Politique sur le paysage linguistique
10-05: Politique de communication
15-01: Politique culturelle